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Transit T1 : fonctionnement, du bureau de départ à la clôture de l'opération
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Photographie illustrative : longue colonne de camions attendant de passer la frontière, vue d’en haut, entre des champs.
En bref
T1 est le transit de l'Union externe : les marchandises circulent sous surveillance douanière, avec une déclaration déposée par voie électronique au bureau de départ. Le bureau fixe un délai et un itinéraire économiquement justifié est attendu. Le transit est clôturé au bureau de destination. T2/T2L concernent les marchandises de l'Union.
Sommaire
- Qu'est-ce que le transit T1 et quand intervient-il dans la pratique
- La déclaration de transit T1 : contenu et déclarant
- Une déclaration, un itinéraire, un moyen de transport
- Le document qui accompagne le camion
- Ce que vous devez nous envoyer pour préparer un T1
- La garantie dans le transit T1
- Le délai de présentation et l'itinéraire
- En route : transbordement et incidents
- La clôture du transit T1
- Lorsque le système électronique ne fonctionne pas
- T1 par rapport à T2 et T2L
- Ce qui influence le coût d'un transport sous T1
- Questions fréquentes
- Qui dépose la déclaration de transit T1 ?
- Puis-je changer le bureau de destination en cours de route ?
- Que se passe-t-il si le délai de présentation est dépassé ?
- Un T1 peut-il circuler par train ?
- Pourquoi le transit apparaît-il encore ouvert alors que la marchandise a été livrée ?
- Demandez un devis pour un transport sous transit T1
- Sources officielles consultées
Le transit T1 (transit de l'Union externe, appelé aussi dans la pratique « transit communautaire externe T1 ») permet à une marchandise de circuler entre deux bureaux de douane sous surveillance douanière. Concrètement : une déclaration de transit T1 est déposée par voie électronique au bureau de douane de départ. Celui-ci fixe un délai dans lequel le camion doit arriver au bureau de douane de destination. L'opération n'est clôturée que lorsque la marchandise y est présentée. Nous expliquons ci-dessous, du point de vue de l'expéditeur et du responsable transport, ce qu'il faut préparer, ce qui peut retarder la clôture et en quoi T1 diffère de T2/T2L.
Qu'est-ce que le transit T1 et quand intervient-il dans la pratique
Dans le langage courant de la douane, « T1 » désigne le régime du transit de l'Union externe. Cas typique : une marchandise arrivée d'un pays tiers, qui n'est pas dédouanée à la frontière mais dans un bureau de douane situé à l'intérieur du pays, à proximité du destinataire. La définition exacte des marchandises pouvant circuler sous ce régime doit être vérifiée dans le texte en vigueur du Code des douanes de l'Union.
Le Code des douanes de l'Union (règlement (UE) n° 952/2013) énumère, parmi les formes du transit externe, le régime du transit de l'Union externe, la Convention TIR et la Convention ATA/Convention d'Istanbul. [9] Pour les opérations TIR, le Code prévoit, entre autres, la condition que le transport ait commencé ou doive se terminer en dehors du territoire douanier de l'Union. [9] Les différences entre ces variantes sont expliquées dans nos articles sur la Convention TIR et sur le régime de transit ATA.
Le transit interne est un régime distinct. Il permet la circulation de marchandises de l'Union d'un point à un autre du territoire douanier de l'Union, avec traversée d'un pays ou d'un territoire situé en dehors de celui-ci, sans modification de leur statut douanier. [9] Par voie ferrée, dans les cas réglementés par le règlement délégué (UE) 2016/341, les marchandises sont placées sous le régime du transit de l'Union externe, sauf si le statut douanier de marchandises de l'Union est établi conformément au Code. [8]
La déclaration de transit T1 : contenu et déclarant
Les formalités douanières du transit de l'Union s'accomplissent au moyen d'un système électronique, le système électronique de transit. [10] La déclaration n'utilise qu'une partie des éléments de données prévus par la législation, en fonction du régime douanier concerné. [1] Les formats et les codes de ces données sont fixés par le règlement d'exécution (UE) 2015/2447. [1]

Une déclaration, un itinéraire, un moyen de transport
Une déclaration de transit ne peut couvrir que des marchandises circulant d'un seul bureau de douane de départ vers un seul bureau de douane de destination, sur un moyen de transport unique. [12] Un véhicule routier avec remorque ou semi-remorque est considéré comme un moyen de transport unique, à condition que les marchandises soient expédiées ensemble. [12] Si le même camion charge à plusieurs bureaux de départ ou décharge à plusieurs bureaux de destination, des déclarations distinctes sont déposées pour chaque envoi. [12] Pour les transports en groupage avec plusieurs destinataires, cette règle multiplie le nombre de déclarations et doit être prise en compte dès la planification.
Le document qui accompagne le camion
Le document d'accompagnement transit est établi sur la base des données de la déclaration de transit. [3] Le numéro MRN figure sur le document, y compris sous forme de code-barres. [3] Le document ne peut être ni modifié, ni complété, ni rayé, sauf dans les cas expressément prévus par le règlement. [3]
Certaines entreprises ont le statut d'expéditeur agréé. L'expéditeur agréé dépose la déclaration au bureau de douane de départ et enregistre dans le système l'itinéraire (s'il a été prévu), le délai limite et, le cas échéant, les scellés. [6] Il ne peut imprimer le document d'accompagnement qu'après que le bureau de départ a notifié la mainlevée pour le transit. [6]
Ce que vous devez nous envoyer pour préparer un T1
- les données complètes de l'expéditeur et du destinataire, y compris les identifiants douaniers dont vous disposez ;
- la description de la marchandise, le nombre et le type de colis, les poids bruts et nets, les codes tarifaires connus ;
- la facture commerciale, la liste de colisage et le document de transport (par exemple la lettre de voiture CMR) ;
- le bureau de douane de destination souhaité, en général celui où le dédouanement sera effectué ;
- qui fournit la garantie et qui est le titulaire du régime (voir la section suivante).
La garantie dans le transit T1
La garantie couvre l'éventuelle dette douanière. Les conditions dans lesquelles elle est exigée, les dispenses possibles et le mode de détermination de son montant doivent être vérifiés dans le Code des douanes de l'Union et auprès de l'autorité douanière. Sur le plan pratique, les règles de procédure prévoient ce qui suit :
- au bureau de douane de départ sont présentés, selon le cas, le certificat de garantie globale, le certificat de dispense de garantie ou le titre de garantie isolée [5] ;
- les déclarations de transit doivent faire référence à ces certificats et titres [5] ;
- le titulaire d'une garantie assortie d'un montant de référence doit s'assurer que la somme concernée ne dépasse pas le montant de référence, en tenant compte également des opérations non encore terminées [5] ;
- le titulaire informe le bureau de douane de garantie lorsque le montant de référence s'avère insuffisant pour ses opérations de transit [5].
Conclusion opérationnelle : les transits non clôturés « consomment » de la garantie. Une opération restée ouverte par inattention peut bloquer les transports suivants du même titulaire.
Le délai de présentation et l'itinéraire
Le bureau de douane de départ fixe le délai dans lequel les marchandises doivent être présentées à destination. Il tient compte de l'itinéraire, du moyen de transport, de la législation en matière de transports ou d'autres réglementations pertinentes, ainsi que des informations communiquées par le titulaire du régime. [12] Le délai s'impose aux autorités douanières des États membres traversés, qui ne peuvent pas le modifier. [12] Les marchandises doivent circuler vers le bureau de destination sur un itinéraire économiquement justifié. [12]

C'est pourquoi il est utile de communiquer à l'avance tout ce qui peut affecter la durée du trajet : restrictions de circulation, temps de conduite, arrêts au chargement. Pour les engins ou pièces volumineuses, les autorisations de circulation et les itinéraires imposés influencent directement la durée. Lorsque nous organisons un transport exceptionnel sous régime de transit, ces informations parviennent à la personne qui établit la déclaration avant que le délai ne soit fixé.
En route : transbordement et incidents
Les marchandises en transit ne peuvent être transbordées qu'avec l'autorisation des autorités douanières du pays où le transbordement a lieu, sous réserve des exceptions prévues par le règlement d'exécution (UE) 2015/2447. [3] Le transfert de la marchandise d'un camion en panne vers un autre ne se fait donc pas « en cours de route ». Vous trouverez des détails sur cette opération dans le guide sur le transbordement des marchandises.
Lorsque le plan de continuité de l'activité (procédure de secours sur papier) s'applique, les incidents survenus en cours de route sont consignés sur le document d'accompagnement par le transporteur responsable du moyen de transport, au fur et à mesure qu'ils se produisent. [3] Pour les marchandises chargées dans des unités de transport intermodal (conteneurs, caisses mobiles, semi-remorques), celles-ci doivent porter des numéros d'identification uniques. [3]
La clôture du transit T1
Les conditions exactes dans lesquelles le régime de transit est considéré comme terminé doivent être vérifiées dans le texte en vigueur du Code des douanes de l'Union ou auprès du bureau de douane de destination. Il ne prend pas fin à l'arrivée du camion à l'entrepôt du client. Dans la version papier du DAU, les exemplaires 1, 4 et 5 sont utilisés pour le transit de l'Union. [4] L'exemplaire 4 reste au bureau de destination, tandis que l'exemplaire 5 est l'exemplaire de retour. [4]

Les règles prévues pour les déclarations sur papier dans le plan de continuité montrent ce qui se passe lorsque la confirmation n'arrive pas. Si les exemplaires n'ont pas été retournés dans les 30 jours suivant le délai de présentation, l'autorité douanière de l'État de départ invite le titulaire à prouver que le régime a été correctement terminé. [5] Si elle ne reçoit pas la preuve de l'apurement dans les 60 jours suivant le même délai, l'autorité demande les informations nécessaires. [5] Si le régime ne peut pas être apuré, l'autorité détermine si une dette douanière est née et identifie le débiteur. [5] Les délais applicables dans la procédure électronique habituelle doivent être vérifiés dans le texte en vigueur ou auprès du bureau de douane.
Lorsque le système électronique ne fonctionne pas
L'autorité douanière accepte une déclaration de transit sur papier en cas de défaillance temporaire du système électronique de transit, du système informatique du titulaire ou de la connexion entre les deux. [11] Les règles de cette procédure sont fixées à l'annexe 72-04 du règlement d'exécution (UE) 2015/2447. [11] Les documents admis sont le DAU, le DAU imprimé sur papier simple ou le document d'accompagnement transit (TAD/TSAD), complété au besoin par la liste d'articles. [2] L'autorité douanière surveille l'utilisation de cette procédure afin d'éviter qu'il n'en soit fait un usage abusif. [2]
T1 par rapport à T2 et T2L
| Aspect | T1 (transit de l'Union externe) | T2 / T2L |
|---|---|---|
| Objet pratique | Circulation de la marchandise entre deux bureaux de douane, sous surveillance douanière | Transit interne : marchandises de l'Union traversant un territoire situé en dehors de l'Union sans changer de statut [9] (la correspondance exacte avec la mention « T2 » se vérifie auprès de l'autorité douanière) ; T2L : preuve du statut de marchandise de l'Union |
| Document sur papier | DAU, exemplaires 1, 4 et 5 [4] | T2L : exemplaire 4 du DAU, utilisé comme document T2L [4] |
| Détails | cet article | le transit communautaire interne T2 |
Ce qui influence le coût d'un transport sous T1
- le nombre de déclarations (plusieurs bureaux de départ ou de destination impliquent plusieurs déclarations) ;
- le type de garantie disponible et la personne qui la fournit ;
- la distance et l'itinéraire, y compris les restrictions qui allongent le délai ;
- les temps d'attente aux bureaux de douane et les éventuels contrôles ;
- les transbordements ou les incidents qui nécessitent l'intervention de la douane ;
- la nécessité de recourir à un commissionnaire en douane au départ et à destination.
Questions fréquentes
Qui dépose la déclaration de transit T1 ?
La déclaration est déposée au bureau de douane de départ, par le titulaire du régime ou par son représentant. Un expéditeur agréé peut la déposer depuis son propre système. [6] Pour la partie douanière, nous pouvons vous mettre en relation avec nos partenaires par le biais des services douaniers que nous coordonnons.
Puis-je changer le bureau de destination en cours de route ?
Les textes cités ici ne traitent pas du changement de bureau de destination. Vérifiez cette possibilité auprès du bureau de douane avant le départ. Retenez que le délai fixé au départ ne peut pas être modifié par les autorités des États traversés. [12]
Que se passe-t-il si le délai de présentation est dépassé ?
Les conséquences concrètes dépendent de la situation et doivent être clarifiées avec le bureau de douane compétent. Signalez le retard dès que vous en avez connaissance.
Un T1 peut-il circuler par train ?
Oui. Pour le transit sur papier par voie ferrée, la lettre de voiture CIM acceptée par une entreprise ferroviaire autorisée peut servir de déclaration de transit. [7]
Pourquoi le transit apparaît-il encore ouvert alors que la marchandise a été livrée ?
Probablement parce que la marchandise n'a pas été présentée au bureau de douane de destination ou que la confirmation n'est pas parvenue au bureau de départ. Jusqu'à l'apurement, l'opération pèse sur la garantie du titulaire. [5]
Demandez un devis pour un transport sous transit T1
HONEXPRES est un commissionnaire de transport basé à Oradea. Nous organisons le transport avec des transporteurs partenaires et coordonnons les formalités de transit avec des commissionnaires en douane, sans promettre de délais que nous ne maîtrisons pas. Envoyez-nous l'itinéraire, la marchandise et les documents disponibles via le formulaire de demande de devis et nous reviendrons vers vous avec la solution adaptée.
Sources officielles consultées
- [1] Règlement délégué (UE) 2015/2446, annexe B, titre I, chapitre 1, note introductive 1
- [2] Règlement d'exécution (UE) 2015/2447, annexe 72-04, partie I, chapitre I, point 2.1
- [3] Règlement délégué (UE) 2015/2446, annexe B-02, chapitre II
- [4] Règlement délégué (UE) 2016/341, annexe relative aux formulaires DAU, point (8)
- [5] Règlement d'exécution (UE) 2015/2447, annexe 72-04, point 16 (JO L 343/2015)
- [6] Règlement d'exécution (UE) 2015/2447, article 314, paragraphes (1)-(2)
- [7] Règlement délégué (UE) 2016/341, article 31, paragraphe (1), point a)
- [8] Règlement délégué (UE) 2016/341, article 40 (Régime de transit externe)
- [9] Règlement (UE) n° 952/2013 (Code des douanes de l'Union), article 226, paragraphe (3)
- [10] Règlement d'exécution (UE) 2015/2447, article 273, paragraphe (1)
- [11] Règlement d'exécution (UE) 2015/2447, article 291, paragraphe (1)
- [12] Règlement d'exécution (UE) 2015/2447, article 296, paragraphe (1)
Envoyez-nous l'itinéraire, la marchandise et les documents disponibles, et nous organisons avec des transporteurs partenaires un transport sous transit T1, avec les formalités douanières coordonnées.
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