Import · export · transit
Formalités douanières dans les transports organisés par HONEXPRES
Nous coordonnons les formalités douanières d’import, d’export et de transit (T1, T2) des marchandises que nous transportons, avec un partenaire spécialisé ou un commissionnaire en douane, afin que les documents soient vérifiés avant le départ de la marchandise.
- Import et export Hors de l’UE Les déclarations d’import et d’export (EX1) pour les marchandises transportées.
- Transit T1 et T2 La marchandise circule sous surveillance douanière jusqu’au bureau de destination.
- Commissionnaire en douane Par un partenaire spécialisé Les déclarations sont établies et déposées par le commissionnaire en douane.
- Documents Vérifiés avant le départ Facture, liste de colisage, preuve de l’origine, EORI.
Formalités douanières
Les formalités douanières que nous coordonnons
Pour les marchandises qui entrent dans l’UE ou qui en sortent et que nous transportons, par la route, par la mer ou par les airs.
Ce n’est pas un service séparé. Les formalités douanières font partie des transports organisés par l’équipe HONEXPRES. HONEXPRES n’est pas commissionnaire en douane : les déclarations sont établies et déposées par le partenaire spécialisé ou le commissionnaire en douane avec lequel nous travaillons, et nous coordonnons les documents, les délais et le transport.
-
Import
La mise en libre pratique de la marchandise venant de l’extérieur de l’UE.
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Export
La déclaration d’exportation qui prouve la sortie de la marchandise de l’UE.
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Transit douanier
La marchandise circule sous surveillance douanière jusqu’au bureau de destination.
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Documents vérifiés
Facture, liste de colisage, preuve de l’origine, EORI — avant le départ.
Sur cette page
Rôles
Qui fait quoi dans les formalités douanières
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L’équipe HONEXPRES
Organise le transport ; demande et vérifie les documents (facture, liste de colisage, origine, EORI) avant le départ ; coordonne avec le commissionnaire en douane le bureau de douane, les délais et le transport ; vous transmet les documents finaux. N’établit pas de déclarations en douane.
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Le commissionnaire en douane (partenaire)
Vérifie le classement tarifaire ; établit et dépose la déclaration d’import, d’export ou de transit ; vous représente auprès de l’administration des douanes, directement ou indirectement.
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L’administration des douanes
Contrôle la déclaration et, parfois, la marchandise ; fixe les droits de douane, la TVA à l’importation et les accises ; accorde la mainlevée.
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Vous, l’importateur ou l’exportateur
Vous avez un numéro EORI, vous nous fournissez la facture et des données correctes sur la marchandise, et vous payez les taxes dues à l’État.
Import
Formalités douanières d’import
La marchandise qui vient de l’extérieur de l’UE — par exemple de Chine, de Turquie, du Royaume-Uni ou de Serbie — est mise en libre pratique par une déclaration en douane d’importation. L’importateur paie les droits de douane et la TVA à l’importation, fixés par l’administration des douanes selon le code tarifaire, la valeur et l’origine de la marchandise.
Les procédures douanières à l’import peuvent avoir lieu à la frontière ou dans un bureau de douane intérieur, si la marchandise y circule sous transit T1.
Export
Formalités douanières d’export (EX1)
À l’export, la déclaration en douane d’exportation (EX1) prouve que la marchandise a quitté l’UE — le document dont vous avez besoin pour l’exonération de TVA de la livraison. La déclaration est déposée avant le départ, et la sortie est confirmée au bureau de douane de sortie.
Transit
Transit douanier T1 et T2
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Le transit T1
La marchandise non UE circule sous surveillance douanière, avec une garantie, jusqu’au bureau où elle est dédouanée ; par exemple un conteneur déchargé au port et dédouané plus près de sa destination.
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Le transit T2 et le document T2L
Les marchandises de l’Union qui traversent un pays de transit commun conservent leur statut ; le T2L est la preuve du statut de marchandise de l’Union.
Le document de transit reçoit un numéro MRN dans le système NCTS.
La procédure douanière dans le cas du transit communautaire externe T1La procédure douanière dans le cas du transit communautaire interne T2
Admission temporaire · TIR
Admission temporaire (carnet ATA) et Convention TIR
Le carnet ATA permet l’entrée temporaire, sans paiement des droits, d’échantillons, d’équipements professionnels ou de marchandises destinées aux salons. Le carnet TIR permet le transit routier international dans les pays signataires de la Convention TIR, sous un seul document de garantie.
Le régime de transit ATALes régimes douaniers particuliers – la Convention TIR
Commissionnaire en douane
Le commissionnaire en douane : qui établit la déclaration en douane
Les déclarations en douane sont établies et déposées par un commissionnaire en douane (appelé aussi déclarant ou courtier en douane). HONEXPRES n’est pas commissionnaire en douane : nous coordonnons les formalités — documents, délais, transport — avec le partenaire spécialisé ou le commissionnaire en douane avec lequel nous travaillons, pour que la douane ne soit pas une étape séparée dont vous vous occupez seul.
- Représentation directe ou indirecte — En représentation directe, le commissionnaire agit en votre nom ; en représentation indirecte, il agit en son propre nom, mais pour votre compte, et peut lui aussi être redevable de la dette douanière. Le type de représentation est discuté avant l’opération.
Transport et taxes
Ce qui relève du transport et ce qui relève des droits de douane
Le coût du transport et le coût des formalités effectuées par le commissionnaire en douane figurent dans notre devis. Les droits de douane, la TVA à l’importation et les éventuelles accises sont fixés par l’administration des douanes, sur la base du classement, de la valeur et de l’origine de la marchandise ; nous ne pouvons pas les garantir à l’avance. Nous ne publions pas de calculateur de droits de douane, car le résultat pourrait induire en erreur.
Types de transport
Pour quels transports nous coordonnons la douane
- Importations depuis l’extérieur de l’UE, par route, par mer ou par air
- Exportations vers des pays hors UE, y compris machines et équipements
- Marchandise en transit T1 jusqu’à un bureau de douane intérieur
- Exportations avec preuve de l’origine pour des droits préférentiels (EUR.1)
- Envois réguliers, avec les mêmes formalités chaque mois
Fonctionnement
Comment ça fonctionne : des documents à la mainlevée
- Étape 1
Le type d’opération
Vous nous indiquez s’il s’agit d’un import, d’un export ou d’un transit et où les formalités devraient avoir lieu.
- Étape 2
La vérification des documents
L’équipe HONEXPRES vérifie la facture, la liste de colisage, la preuve de l’origine et les éventuelles licences avant le départ de la marchandise.
- Étape 3
La déclaration
Le commissionnaire en douane établit et dépose la déclaration ; pour le transit, la garantie est constituée.
- Étape 4
Le contrôle et la mainlevée
L’administration des douanes peut contrôler les documents ou la marchandise ; après la mainlevée, la marchandise poursuit sa route.
- Étape 5
Les documents finaux
Vous recevez la déclaration en douane et les documents qui prouvent l’importation ou l’exportation.
Ce qu’il nous faut pour le devis
Informations nécessaires pour le devis
Plus les données sont exactes, plus la vérification est rapide. Si vous ne connaissez pas une information, indiquez « je ne sais pas » : nous la complétons ensemble.
- Le type d’opération : import, export, transit ou « je ne sais pas »
- Le bureau de douane ou le point de passage
- La description de la marchandise et le code tarifaire, si vous l’avez
- La valeur de la marchandise et la devise
- Le pays d’origine de la marchandise
- La règle Incoterms® du contrat
- Le numéro EORI de l’importateur ou de l’exportateur
- Les documents disponibles : facture, liste de colisage, preuve de l’origine, licences
- La fréquence : opération ponctuelle ou récurrente
EORI et documents
Numéro EORI et documents nécessaires
Pour toute opération douanière dans l’UE, vous avez besoin d’un numéro EORI, attribué par l’administration des douanes du pays où vous êtes enregistré ; vous pouvez le vérifier dans l’outil officiel de validation de la Commission européenne.
- La facture commerciale Avec la valeur, la devise, la condition de livraison et la description exacte de la marchandise.
- La liste de colisage Le nombre de colis, les poids et le contenu.
- Le document de transport CMR, connaissement ou AWB, selon le mode de transport.
- La preuve de l’origine Certificat EUR.1, déclaration d’origine ou autre preuve exigée par l’accord commercial.
- La déclaration en douane d’import ou d’export (EX1) Établie par le commissionnaire en douane.
- Le document de transit T1 / T2 Avec le numéro MRN, pour la marchandise en transit.
- Licences et certificats Phytosanitaires, sanitaires-vétérinaires, de conformité, lorsqu’ils sont exigés.
Restrictions
Les restrictions dont nous tenons compte
- Nous ne calculons ni ne garantissons les droits de douane ; ils sont fixés par l’administration des douanes.
- La responsabilité du classement et de la valeur dépend du type de représentation ; le commissionnaire en douane l’explique avant l’opération.
- Les marchandises soumises à accises, les biens à double usage et les marchandises destinées à des pays ou à des partenaires sous sanctions sont vérifiés séparément et peuvent être refusés.
- Les obligations propres à l’importateur, par exemple le CBAM, restent à la charge de l’importateur et ne font pas partie des formalités que nous coordonnons.
- Le délai de dédouanement dépend des documents, des contrôles et des horaires du bureau de douane.
Facteurs de coût
Ce qui influence le coût des formalités douanières
Nous ne publions pas de tarifs : les honoraires des formalités dépendent de l’opération et des documents. Les droits de douane et la TVA à l’importation sont distincts et fixés par l’administration des douanes.
-
01
Le type d’opération
Import, export ou transit
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02
Le nombre de lignes tarifaires de la déclaration
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03
La garantie de transit
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04
Le bureau de douane et ses horaires
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05
Les contrôles physiques et l’immobilisation dans l’attente
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06
Les régimes particuliers
Accises, licences, certificats
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07
L’urgence et le volume mensuel
Effectuez-vous des formalités douanières sans transport ?
Pas en tant que service séparé. Nous coordonnons les formalités douanières pour les transports que nous organisons, par l’intermédiaire du commissionnaire en douane.
Qui établit la déclaration en douane ?
La déclaration d’import, d’export ou de transit est établie et déposée par le commissionnaire en douane (appelé aussi déclarant ou courtier en douane), qui vous représente auprès de l’administration des douanes, directement ou indirectement. HONEXPRES n’est pas commissionnaire en douane : notre équipe coordonne les documents, les délais et le transport.
Pouvez-vous me dire combien je paierai de droits de douane ?
Nous ne les calculons pas et ne les garantissons pas à l’avance : les droits de douane, la TVA à l’importation et les éventuelles accises sont fixés par l’administration des douanes, sur la base du classement, de la valeur et de l’origine de la marchandise. Notre devis sépare le transport et les formalités des taxes dues à l’État.
Qu’est-ce que l’EORI et où l’obtenir ?
Le numéro d’enregistrement des opérateurs économiques auprès de la douane, obligatoire pour toute opération douanière dans l’UE. Il est attribué par l’administration des douanes du pays où vous êtes enregistré, et vous pouvez le vérifier dans l’outil officiel de validation de la Commission européenne.
Qu’est-ce que le transit T1 ?
Un régime dans lequel la marchandise non UE circule sous surveillance douanière, avec une garantie, jusqu’au bureau où elle est dédouanée. Il permet, par exemple, de dédouaner un conteneur déchargé au port plus près de sa destination. Le document de transit reçoit un numéro MRN dans le système NCTS.
Qu’est-ce que le document T2L ?
Le T2L est la preuve du statut de marchandise de l’Union. Les marchandises de l’Union qui traversent un pays de transit commun conservent ainsi leur statut. Détails dans la section Transit douanier T1 et T2.
Les marchandises en provenance du Royaume-Uni passent-elles en douane ?
Oui. Le Royaume-Uni ne fait plus partie de l’union douanière de l’UE ; l’import et l’export nécessitent donc des déclarations en douane, et les droits préférentiels exigent une preuve de l’origine.
Guides
Guides douaniers
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machines et équipements industriels
Demande de devis
Vous avez une marchandise qui entre dans l’UE ou qui en sort ?
Dites-nous ce que vous transportez, d’où et jusqu’où. L’équipe HONEXPRES vous envoie le devis pour le transport et les formalités douanières, avec les taxes de l’État indiquées séparément.
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