Incoterms® 2020 : guide rapide et articles par règle
Les 11 règles Incoterms® 2020, classées par mode de transport. Les explications complètes se trouvent dans les articles indiqués pour chaque règle.
Guides généraux
Pour tous les modes de transport
| Code | Dénomination | Guides détaillés |
|---|---|---|
| EXW | Ex Works EXW (Ex Works, à l’usine) : le vendeur met les marchandises à disposition dans ses locaux ou en un autre lieu convenu, non chargées et non dédouanées à l’exportation. | |
| FCA | Free Carrier FCA (Free Carrier, franco transporteur) : le vendeur remet les marchandises, dédouanées à l’exportation, au transporteur désigné par l’acheteur, au lieu convenu. | |
| CPT | Carriage Paid To CPT (Carriage Paid To, port payé jusqu’à) : le vendeur conclut et paie le transport jusqu’à la destination convenue, mais le risque passe à l’acheteur lorsque les marchandises sont remises au premier… | |
| CIP | Carriage and Insurance Paid To CIP (Carriage and Insurance Paid To, port payé, assurance comprise, jusqu’à) : comme CPT, avec en plus une assurance marchandises souscrite par le vendeur au profit de l’acheteur. | |
| DAP | Delivered at Place DAP (Delivered at Place, rendu au lieu de destination) : le vendeur organise et paie le transport jusqu’à la destination et supporte le risque jusque-là. | |
| DPU | Delivered at Place Unloaded DPU (Delivered at Place Unloaded, rendu au lieu de destination déchargé) : comme DAP, mais le vendeur décharge aussi les marchandises à destination et supporte le risque jusqu’à la fin du… | |
| DDP | Delivered Duty Paid DDP (Delivered Duty Paid, rendu droits acquittés) : le vendeur assume l’obligation maximale : transport, risque jusqu’à destination, dédouanement à l’importation et droits à l’importation, y compris… |
Uniquement pour le transport maritime et fluvial
| Code | Dénomination | Guides détaillés |
|---|---|---|
| FAS | Free Alongside Ship FAS (Free Alongside Ship, franco le long du navire) : le vendeur livre les marchandises le long du navire, au port d’embarquement convenu, dédouanées à l’exportation. | |
| FOB | Free On Board FOB (Free On Board, franco à bord) : le vendeur charge les marchandises à bord du navire désigné par l’acheteur, au port d’embarquement, dédouanées à l’exportation. | |
| CFR | Cost and Freight CFR (Cost and Freight, coût et fret) : le vendeur paie le transport maritime jusqu’au port de destination, mais le risque passe à l’acheteur lorsque les marchandises sont à bord, au port… | |
| CIF | Cost, Insurance and Freight CIF (Cost, Insurance and Freight, coût, assurance et fret) : comme CFR, avec en plus une assurance marchandises souscrite par le vendeur au profit de l’acheteur. |
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