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Incoterms® 2020 : guide rapide et articles par règle

Les 11 règles Incoterms® 2020, classées par mode de transport. Les explications complètes se trouvent dans les articles indiqués pour chaque règle.

Guides généraux

Pour tous les modes de transport

Code Dénomination Guides détaillés
EXW Ex Works

EXW (Ex Works, à l’usine) : le vendeur met les marchandises à disposition dans ses locaux ou en un autre lieu convenu, non chargées et non dédouanées à l’exportation.

FCA Free Carrier

FCA (Free Carrier, franco transporteur) : le vendeur remet les marchandises, dédouanées à l’exportation, au transporteur désigné par l’acheteur, au lieu convenu.

CPT Carriage Paid To

CPT (Carriage Paid To, port payé jusqu’à) : le vendeur conclut et paie le transport jusqu’à la destination convenue, mais le risque passe à l’acheteur lorsque les marchandises sont remises au premier…

CIP Carriage and Insurance Paid To

CIP (Carriage and Insurance Paid To, port payé, assurance comprise, jusqu’à) : comme CPT, avec en plus une assurance marchandises souscrite par le vendeur au profit de l’acheteur.

DAP Delivered at Place

DAP (Delivered at Place, rendu au lieu de destination) : le vendeur organise et paie le transport jusqu’à la destination et supporte le risque jusque-là.

DPU Delivered at Place Unloaded

DPU (Delivered at Place Unloaded, rendu au lieu de destination déchargé) : comme DAP, mais le vendeur décharge aussi les marchandises à destination et supporte le risque jusqu’à la fin du…

DDP Delivered Duty Paid

DDP (Delivered Duty Paid, rendu droits acquittés) : le vendeur assume l’obligation maximale : transport, risque jusqu’à destination, dédouanement à l’importation et droits à l’importation, y compris…

Uniquement pour le transport maritime et fluvial

Code Dénomination Guides détaillés
FAS Free Alongside Ship

FAS (Free Alongside Ship, franco le long du navire) : le vendeur livre les marchandises le long du navire, au port d’embarquement convenu, dédouanées à l’exportation.

FOB Free On Board

FOB (Free On Board, franco à bord) : le vendeur charge les marchandises à bord du navire désigné par l’acheteur, au port d’embarquement, dédouanées à l’exportation.

Que signifie FOB ?

CFR Cost and Freight

CFR (Cost and Freight, coût et fret) : le vendeur paie le transport maritime jusqu’au port de destination, mais le risque passe à l’acheteur lorsque les marchandises sont à bord, au port…

CIF Cost, Insurance and Freight

CIF (Cost, Insurance and Freight, coût, assurance et fret) : comme CFR, avec en plus une assurance marchandises souscrite par le vendeur au profit de l’acheteur.

Pour votre contrat, le texte officiel de l’ICC et un conseil juridique font foi.

Incoterms® est une marque déposée de la Chambre de commerce internationale (ICC).

Traduction automatique, vérifiée automatiquement. Cette page a été traduite automatiquement du roumain et a passé les vérifications automatiques de langue, de terminologie, de chiffres et de liens. En cas de différence, la version en roumain prévaut. Comment nous utilisons la traduction automatique

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