Existe-t-il plusieurs types de connaissements ?

La réponse est oui ! Si, dans l'article précédent, nous avons vu ce que signifie Bill of lading nous allons maintenant comprendre quels types de connaissements existent et comment ils se choisissent.

La classification des connaissements

En règle générale, la classification du connaissement se fait en fonction :
1) du mode de désignation du titulaire du droit ;
2) de l'expédition des marchandises ;
3) de l'état des marchandises ;
4) du mode d'établissement ;
5) du mode d'exécution du transport maritime ;
6) de la personne qui délivre le connaissement ;
7) de l'itinéraire et de la distance de transport couverts.

Le mode de désignation du titulaire du droit répartit les connaissements en :

▪ connaissement nominatif – le connaissement émis en faveur d'une personne dont le nom est expressément mentionné. Il ne peut pas être transmis par endossement. Le titulaire est le seul en droit de demander la remise de la marchandise. La mention « non à ordre » peut également y être insérée. L'avantage de ce type de connaissement réside dans le fait que son titulaire ne supporte pas les conséquences de la perte de l'original. L'inconvénient tient à l'impossibilité
de le transmettre par endossement. Cela implique une difficulté de négociation.

▪ connaissement à ordre (to order) – il est émis à l'ordre d'une personne qui peut endosser le connaissement au profit d'une autre personne. Celle-ci devient ainsi le titulaire du titre de crédit et des marchandises indiquées dans ce document. En d'autres termes, ce type de connaissement est émis à l'ordre d'une personne (du destinataire des marchandises, du chargeur ou d'une banque). Celle-ci peut ensuite endosser le connaissement au profit d'une autre personne. Par cet endossement, cette dernière devient le propriétaire légitime de la marchandise et peut en disposer.

Pour que le porteur du connaissement puisse faire valoir les droits qui en découlent, il doit justifier de sa qualité par une suite ininterrompue d'endossements. Elle commence par l'endossement écrit par la personne indiquée comme bénéficiaire du connaissement et va jusqu'à celle qui présente le connaissement au déchargement. À destination, le capitaine doit vérifier que la suite des endossements n'est pas interrompue. Il n'a pas, en outre, l'obligation de vérifier l'authenticité des signatures.

Le texte du connaissement comporte la mention « à ordre ». Selon celle-ci, son porteur peut disposer du titre en ordonnant le paiement à une autre personne. L'ordre de transmission peut être un endossement en blanc, si la personne à laquelle il est transmis n'est pas désignée, ou un endossement nominatif, si le porteur du connaissement désigne la personne à laquelle il le transmet. Le connaissement endossé en blanc circule comme un connaissement au porteur, sans devenir un document au porteur, car son porteur peut à tout moment compléter l'endossement en blanc.

▪ connaissement au porteur (to bearer) – il n'indique pas le titulaire du droit. Son porteur est considéré comme le propriétaire des marchandises. Il comporte la mention « au porteur » et circule sans aucune formalité. Dans la pratique, de tels documents sont rarement utilisés, car ils peuvent permettre même à un porteur illégitime de réclamer la remise des marchandises.

L'expédition des marchandises répartit les connaissements en :

▪ connaissement « chargé à bord » (shipped on board) – ce type de connaissement indique que la marchandise a été chargée à bord du navire.
Dans la plupart des contrats de vente et dans les lettres de crédit, il est demandé, comme document de paiement, un connaissement portant la mention « chargé à bord ». L'acheteur a la certitude que la marchandise inscrite au connaissement a été chargée et qu'elle est pratiquement en cours d'acheminement vers le port de destination.

▪ connaissement « reçu pour embarquement » (received for shipment) – il est émis lorsque le transporteur a reçu les marchandises qu'il s'engage à transporter ultérieurement.

Il arrive assez souvent que la marchandise soit remise au transporteur avant son chargement sur le navire. Dans ce cas, le transporteur délivre un connaissement portant la mention « reçu pour embarquement » pour des marchandises qui ne sont pas chargées, mais qui sont prises en charge sous sa responsabilité. Ce type de connaissement est délivré surtout dans le cas de la navigation de ligne. Il représente un engagement ferme de transporter les marchandises désignées, dans la quantité décrite, jusqu'au port de destination désigné et de les remettre au destinataire. Les connaissements de ce type sont admis dans la pratique bancaire comme documents négociables, si cela n'est pas expressément interdit ou si le contrat ou les crédits documentaires n'exigent pas le connaissement « chargé à bord ».

L'état des marchandises répartit les connaissements en :

▪ connaissement net (clean) – il suppose l'absence de toute irrégularité concernant la marchandise ou l'emballage. Il contient des mentions constatant que les marchandises et les emballages sont conformes, ainsi que l'exonération de responsabilité du transporteur
pour les risques liés à la nature des marchandises. Il comporte des mentions par lesquelles le transporteur n'assume pas de responsabilité quant au contenu, au motif qu'il lui est inconnu.

▪ connaissement clausé ou sale (dirty) – il contient des mentions expresses sur l'état non conforme de la marchandise ou de son emballage.

Le mode d'établissement répartit les connaissements en :

▪ connaissement signé sous protêt – si le capitaine du navire constate au chargement des irrégularités concernant la marchandise ou son emballage, que l'expéditeur refuse d'accepter un connaissement sale ou clausé et que la marchandise n'est pas déchargée pour cette raison, il a la possibilité de délivrer un connaissement net, signé sous protêt. Dans cette situation, le capitaine sera tenu, une fois le connaissement signé sous protêt, de rédiger un protêt concernant l'état des marchandises. Il doit le déposer auprès du notaire local, auquel cas la responsabilité incombera à l'expéditeur.

▪ connaissement fractionné – si, pour une grande quantité de marchandises, un seul connaissement a été délivré et que la marchandise a été vendue à plusieurs acheteurs en quantités plus petites, le connaissement est fractionné afin de rendre possibles la vente des marchandises et l'encaissement du prix avant que la marchandise n'arrive au port de destination. Une fois que le chargeur a restitué le connaissement initial au transporteur, celui-ci lui délivre
plusieurs connaissements. Chacun d'eux constitue le document correspondant à une fraction des marchandises qui figuraient dans le connaissement initial. Ces nouveaux connaissements sont des titres de valeur négociables, qui peuvent être nominatifs, à ordre ou au porteur.

Le mode d'exécution du transport maritime répartit les connaissements en :

▪ connaissements conventionnels – les marchandises transportées par des navires de tramping, sur la base de contrats d'affrètement, sont également accompagnées de connaissements dits conventionnels ou usuels. Ceux-ci reprennent en totalité ou en partie les clauses convenues dans le contrat d'affrètement.
▪ connaissements de ligne – dans leur cas, les conditions de délivrance et les clauses se modifient plus difficilement que pour les connaissements conventionnels.

La personne qui délivre les connaissements les classe en :

▪ connaissements délivrés par les transporteurs (Master Bill of Lading) – en règle générale, les transporteurs délivrent les connaissements par l'intermédiaire des capitaines des navires. Le second capitaine surveille le chargement des marchandises et émet un justificatif appelé « ordre d'embarquement ». Celui-ci atteste la quantité de marchandise chargée ou prise en garde en vue d'un chargement ultérieur. L'ordre d'embarquement n'est pas un titre représentatif, mais seulement le document préliminaire sur la base duquel le connaissement est délivré.

▪ connaissements délivrés par les agents du transporteur (Master Bill of Lading) – dans certains ports, les transporteurs ont des représentants (agents de chargement) qui prennent en charge la marchandise auprès du chargeur et délivrent en échange des connaissements au nom du transporteur qu'ils représentent. Dans ce cas, les transporteurs assument la même responsabilité que s'ils les avaient délivrés eux-mêmes.

▪ connaissements délivrés par les opérateurs multimodaux ou par des commissionnaires de transport internationaux (House Bill of Lading) – ils couvrent l'ensemble de la chaîne de transport, c'est-à-dire la distance totale de porte à porte.

Honexpres propose des services complets en transport maritime. De la porte de l'expéditeur jusqu'à votre porte, y compris le transport terrestre et les formalités douanières.

Nous ne sommes pas seulement un commissionnaire de transport qui propose des services professionnels d'organisation des transports nationaux et internationaux et de conseil en matière d'assurances. Honexpres vous apporte aussi des informations de base et des actualités pertinentes du secteur du transport de marchandises !