House Bill of Lading versus Master Bill of Lading

Comme nous l'avons vu dans l'article précédent, il existe plusieurs types de connaissements. Ceux-ci peuvent être émis sous la forme d'un House Bill of Lading ou d'un Master Bill of Lading. Découvrons donc les différences entre eux.

House Bill of Lading (HBL)

Un connaissement maison (HBL) est établi par un intermédiaire du transport maritime (un opérateur NVOCC ou une société de commission de transport). Il est émis à l'expéditeur de la marchandise une fois le chargement reçu. Le HBL est un document essentiel dans le transport. Il constitue la confirmation formelle de la réception des marchandises expédiées.

NVOCC est l'acronyme de Non-Vessel Owning Common Carrier (les compagnies qui opèrent sans navires). Les agences NVOCC signent avec les lignes maritimes des contrats qui leur permettent de proposer des services de transport maritime aux importateurs et aux exportateurs.

Sur un HBL :

• L'expéditeur (shipper) sera, en général, l'expéditeur/exportateur réel du chargement ;
• Le destinataire (consignee) sera, en général, le réceptionnaire/importateur réel du chargement ;
• La partie à notifier peut être la même que le destinataire.

Dès que le NVOCC/la société de commission de transport reçoit l'ordre de transport de l'expéditeur de la marchandise (shipper) et s'assure que tous les documents douaniers sont finalisés, il délivre le House Bill of Lading à l'expéditeur.

Une lettre de crédit ou crédit documentaire est une promesse faite par une banque, au nom de l'acheteur (donneur d'ordre/importateur), de payer au vendeur (bénéficiaire/exportateur) une somme déterminée dans la monnaie convenue. La condition est que le vendeur présente les documents exigés dans un délai préétabli.

La lettre de crédit est le mode de paiement le plus courant parmi les vendeurs et les acheteurs. Ces transactions passent par une banque et offrent un certain niveau de confort et de sécurité. Sauf si la lettre de crédit l'interdit, le HBL est traité comme un document négociable et peut être considéré comme remplissant les rôles d'un connaissement.

Le connaissement négociable fournit des instructions claires pour que la livraison des marchandises soit faite à quiconque détient l'exemplaire original du connaissement HBL. Il constitue en lui-même le titre représentatif de la marchandise (le droit de propriété sur les biens) et le contrôle du transport. Avec ce type de document, l'acheteur/le destinataire ou son agent doit présenter un exemplaire original du connaissement au port de déchargement. En l'absence de l'exemplaire original du connaissement, la marchandise transportée ne sera pas remise.

Master Bill of Lading (MBL)

Un connaissement MBL est émis par le transporteur maritime (VOCC = propriétaire de navire ou opérateur de transport maritime) à l'opérateur NVOCC ou à la société de commission de transport. Il représente le contrat de transport entre eux. Il est important de retenir que l'expéditeur de la marchandise (shipper) ne recevra un MBL que s'il travaille directement avec un transporteur principal.

Le MBL est l'un des documents les plus fiables du transport maritime. Il est imprimé et signé par le transporteur. Une fois que le transporteur confirme avoir reçu le chargement, le MBL est délivré à l'entité qui a effectué la réservation. VOCC est l'acronyme de Vessel Owning Common Carrier (les compagnies qui opèrent avec leurs propres navires).

Sur un MBL :

• L'expéditeur (shipper) sera en général l'opérateur NVOCC, ou son agent, ou la société de commission de transport ;
• Le destinataire (consignee) sera l'agent à destination, ou le bureau de l'opérateur NVOCC à destination, ou la société de commission de transport ;
• La partie à notifier peut être la même que le destinataire ou toute autre partie.

Dès que le NVOCC/la société de commission de transport reçoit l'ordre de transport de l'expéditeur de la marchandise (shipper), il réserve de l'espace pour exactement la même marchandise auprès du transporteur maritime. Une fois que le transporteur maritime confirme avoir reçu le chargement, il délivre le Master Bill of Lading à l'entité qui a effectué la réservation (NVOCC/société de commission de transport).

Dans l'intérêt de l'opérateur NVOCC/de la société de commission de transport et de leur couverture d'assurance, il est recommandé que tous les détails du HBL et du MBL restent les mêmes. La seule différence devrait porter sur les informations relatives à l'expéditeur, au destinataire et à la partie à notifier.

La principale différence entre le HBL et le MBL est qu'un HBL est émis par un NVOCC ou un commissionnaire de transport. En général, l'expéditeur et le destinataire réels y sont inscrits. Le MBL est émis par le transporteur. L'expéditeur, le destinataire et la partie à notifier sont les seuls éléments qui différeront par rapport au HBL.

La ressemblance entre le HBL et le MBL est que tous deux contiennent exactement les mêmes informations sur la marchandise (le nombre de conteneurs, le poids, etc.).

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