Comment la cotation est-elle établie dans le transport maritime ?

Les situations tendues à l'échelle mondiale influencent constamment la cotation dans le transport maritime. Entre l'Asie et l'Europe, les cotations ont légèrement baissé au début de l'été. La nouvelle tension dans les relations entre la Chine et les États-Unis a fait craindre aux expéditeurs leur remontée. Le contexte géopolitique n'a toutefois pas suffi à compenser les effets de la baisse de la demande.

Pour comprendre comment les tarifs sont établis dans le transport maritime, nous allons d'abord comprendre toutes les notions dont nous avons besoin.

Qu'est-ce qu'une cotation ?

Une cotation de transport maritime de marchandises est bien plus qu'une liste de prix pour des services de transport naval. Il s'agit de l'ensemble des frais perçus par un transporteur maritime pour le déplacement des marchandises du point A au point B.

La cotation de transport maritime de marchandises peut être divisée en trois groupes, comme suit :
1. Pré-acheminement (pre-carriage)
2. Transport maritime (carriage)
3. Post-acheminement (on-carriage)

Pour chaque groupe, il existe une liste de frais standard. Selon le mode de transport et les autres services associés concernés, un expéditeur ou un destinataire finira par payer de nombreux autres frais.

La cotation du pré-acheminement (pre-carriage)

Pre-Carriage est le terme donné à tout mouvement terrestre qui a lieu avant le moment où la marchandise est chargée dans un port de chargement. Ces activités peuvent se dérouler au même endroit que le port de chargement ou dans un lieu proche de celui-ci et comprennent :

• Surtaxe d'utilisation du châssis – frais imposés pour l'utilisation d'un châssis sur lequel le conteneur est transporté par voie terrestre de la porte de l'expéditeur jusqu'au port.
• Surtaxe carburant – supplément carburant applicable au transport.
• Frais d'empotage – un entrepôt peut facturer des frais pour le chargement de la marchandise dans le conteneur dans ses locaux. Si la marchandise est chargée directement dans les locaux de l'expéditeur, ces frais ne s'appliquent pas.
• Frais d'accomplissement des formalités douanières – frais payés au commissionnaire en douane.
• Droits de quai (wharfage) – frais fixés par le propriétaire d'un quai ou d'un dock pour les marchandises manutentionnées sur le quai ou le dock, ou pour une compagnie maritime qui utilise le quai ou le dock.
• Frais de documentation – frais pouvant s'appliquer à la préparation de la documentation d'exportation (certificat d'origine, licences, etc.).
• OTHC (Origin Terminal Handling Charge)

L'activité de pré-acheminement peut être réalisée par un transporteur utilisant les modes routier ou ferroviaire, ou par le client.

La cotation du transport maritime proprement dit (carriage)

Carriage est le terme donné au mouvement effectif des marchandises par mer, assuré par la ligne maritime, du port de chargement au port de déchargement. Conformément au contrat de transport et au service convenu d'un commun accord, chaque transporteur aura ses propres frais applicables dans la liste des tarifs des services de transport.

• Fret maritime – tarif de transport de base pour le transport de la marchandise/du conteneur du port A au port B
• BAF (Bunker Adjustment Factor) – utilisé pour dédommager les lignes maritimes des coûts fluctuants du carburant. Il est parfois appelé FAF (Fuel Adjustment Factor) – facteur d'ajustement du carburant.
• ISPS (International Security Port Surcharge) – surtaxe pour la sûreté internationale du port.
• Frais BL (frais de connaissement) – frais perçus par la ligne maritime pour le traitement du connaissement au nom du client.
• EBS (Emergency Bunker Surcharge) – Une surtaxe est ajoutée au coût du transport pour couvrir les coûts du carburant.
• EIS (Equipment Imbalance Surcharge) – Surtaxe imposée par les lignes maritimes pour récupérer les coûts liés à l'évacuation de grandes quantités de conteneurs vides d'un ou de plusieurs pays où ils ne trouvent aucune utilisation à l'exportation

Cette surtaxe est généralement un montant forfaitaire par conteneur. Elle n'est pas nécessairement appliquée à toutes les transactions ni à tout moment. Elle n'est appliquée que lorsque de tels déséquilibres commerciaux nécessitent des dépenses importantes pour déplacer les conteneurs vides d'un lieu à un autre.

Autres frais

• Taxe environnementale à destination – Elle couvre diverses situations imprévues, telles que les coûts de nettoyage des déversements d'hydrocarbures et d'autres taxes obligatoires.
• ERR (Emergency Rate Restoration) – Rétablissement d'urgence des taux. Ajouté au coût du transport pour couvrir les hausses des coûts du transport maritime.
• ERS (Equipment Repositioning Surcharge) – Surtaxe de repositionnement des équipements. Lorsqu'un expéditeur demande au transporteur de mettre à disposition des conteneurs vides qui doivent être déplacés d'un lieu à un autre.
• Surtaxe marchandises dangereuses – surtaxe imposée pour le transport de matières ou de marchandises dangereuses.
• Surtaxe piraterie – surtaxe fixée pour dédommager les compagnies de transport maritime des coûts accrus liés à la prévention de la piraterie et du détournement.
• CAF (Currency Adjustment Factor) – frais exprimés en pourcentage du tarif de base. Ils sont appliqués pour dédommager les transporteurs océaniques des fluctuations monétaires.
• Frais de déclaration des informations sur la marchandise – fixés au titre des coûts supplémentaires liés à la déclaration préalable des informations sur le chargement aux autorités de l'Union européenne. Celle-ci est nécessaire aux autorités pour évaluer toute menace potentielle pour la sûreté et la sécurité.
• Surtaxe de congestion – elle reflète les dépenses supplémentaires supportées par les lignes maritimes lorsqu'elles font escale dans des ports encombrés.

La cotation du post-acheminement (on-carriage)

On carriage est le terme donné à tout mouvement qui a lieu après le déchargement de la marchandise dans un port de déchargement.
Ces activités peuvent avoir lieu au même endroit que le port de déchargement ou dans un lieu proche de celui-ci et comprennent :

• Surtaxe d'utilisation du châssis – frais imposés pour l'utilisation d'un châssis sur lequel le conteneur est transporté par voie terrestre du port jusqu'à la porte du destinataire.
• Surtaxe carburant – supplément carburant applicable au transport.
• Frais de dépotage – un entrepôt peut facturer des frais pour le déchargement de la marchandise du conteneur dans ses locaux.
• Frais d'accomplissement des formalités douanières – frais payés au commissionnaire en douane
• Droits de quai (wharfage) – frais fixés par le propriétaire d'un quai ou d'un dock pour les marchandises manutentionnées sur le quai ou le dock, ou pour une compagnie maritime qui utilise le quai ou le dock.
• Frais de documentation – frais pouvant s'appliquer à la préparation de la documentation d'importation.
• CYRC (Container Yard Receiving Charge) – frais de réception des conteneurs dans le parc à conteneurs.
• DDC (Destination Delivery Charge) – frais fondés sur la taille du conteneur. Ils couvrent le levage par grue depuis le navire, le transport du conteneur à l'intérieur du terminal et les frais de porte du terminal.
• Demurrage/Detention – pénalité à l'encontre des destinataires pour avoir retardé le navire du transporteur au-delà du temps de franchise autorisé.

Le demurrage est une taxe perçue auprès de l'importateur par la ligne maritime lorsque celui-ci n'a pas pris en charge le conteneur plein et ne l'a pas sorti de la zone du port/terminal pour le dépotage, pendant les jours de franchise autorisés.

La detention est une taxe perçue auprès de l'importateur par la ligne maritime lorsque celui-ci a pris en charge le conteneur plein et l'a sorti de la zone du port/terminal pour le dépotage, mais n'a pas restitué le conteneur vide au lieu désigné comme dépôt de conteneurs de la ligne maritime.

• DTHC (Destination Terminal Handling Charge)
• FS (surtaxe carburant)
• Frais de manutention – frais pour le transport, l'entreposage ou l'emballage des marchandises.
• Frais de mainlevée – frais perçus par le port de destination pour la libération de la marchandise en vue d'un mouvement ou d'une action ultérieure.
• TAD (document d'accompagnement transit) – document qui accompagne les marchandises non dédouanées pendant le transit d'un lieu agréé à un autre.

L'activité de post-acheminement peut être réalisée soit par un transporteur utilisant les modes routier ou ferroviaire, soit par le client lui-même.

Frais de manutention au terminal

Les frais de manutention au terminal (THC) = les frais de service des conteneurs (CSC – Container Service Charges). Ce sont des frais perçus par les terminaux de transport maritime pour l'entreposage et le positionnement des conteneurs avant leur chargement sur un navire. Ils comprennent généralement la manutention des marchandises, le déchargement du conteneur, l'empilage et le service de grue.

Les frais de manutention au terminal sont payés au port d'origine (OTHC), au port de transbordement et au port de destination (DTHC).

La légalité d'une cotation de transport

En général, le transporteur maritime indique sur ses offres qu'elles sont soumises à ses conditions de transport. Le choix de la loi et de la juridiction y est inclus, ce qui rend l'offre légale et contraignante.

Ainsi, la cotation peut être assortie de nombreux termes et conditions qui lui sont propres. Une fois l'offre acceptée et le chargement expédié, il n'y a plus de place pour la moindre contestation.

Même en l'absence d'acceptation directe d'une offre par un expéditeur, si celui-ci réserve la marchandise auprès du transporteur, ce dernier considérera que l'acte de réservation de la marchandise vaut acceptation de son offre.

Il est très important qu'un expéditeur lise et comprenne clairement et correctement tous les termes et conditions avant d'accepter d'expédier la marchandise avec ce transporteur.

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