Transport ADR en quantité limitée : tout ce que vous devez savoir !

Un transport ADR peut relever aussi bien de la quantité limitée que de la quantité exceptée.

Il existe une confusion générale parmi les opérateurs de transport quant à la manière de classer un transport ADR en quantité limitée.

Conformément au chapitre 1.1.3 de l'Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), il existe plusieurs types de transports de marchandises dangereuses qui sont considérés comme des exemptions.

Parmi ces exemptions mentionnées au chapitre 1.1.3., on trouve :

• Les exemptions liées aux marchandises dangereuses emballées en quantités limitées ou exceptées ;
• Les exemptions liées aux quantités transportées par unité de transport.

Sur la base de l'analyse de ces deux catégories d'exemptions et compte tenu de notre expérience du transport ADR, nous avons constaté que, lorsque les opérateurs de transport cherchent à classer une expédition en quantité limitée, ils se réfèrent à la quantité de marchandise transportée par unité de transport, qui peut être transportée en étant exemptée (totalement ou partiellement) des prescriptions de l'accord ADR, et non à l'emballage en quantité exceptée.

Quelle est la différence entre les deux types d'exemptions d'un transport ?

L'exemption relative à la quantité limitée (ou, plus exactement, aux marchandises dangereuses emballées en quantité limitée) tient au mode d'emballage des marchandises dangereuses. Les marchandises dangereuses qui relèvent de la quantité exceptée, c'est-à-dire d'une limite de quantité dont le plafond est de 1000 points, sont appelées quantité exceptée. Cela est possible parce qu'il s'agit d'une quantité réduite de marchandises dangereuses par expédition.

Ainsi, les marchandises dangereuses emballées en quantité limitée (LQ) sont exemptées en raison de leur emballage en petites quantités. Les marchandises dangereuses exemptées (partiellement) des prescriptions de l'ADR bénéficient d'exemptions en raison de la quantité réduite par unité de transport.

Pour mettre en évidence au mieux la différence entre les deux types d'exemptions, nous prendrons comme exemple une matière dangereuse dont la désignation officielle est PEINTURES. Cette matière est classée sous le numéro ONU 1263, groupe d'emballage II.

Emballage en quantité limitée

La matière PEINTURES est emballée dans des fûts métalliques de 5 litres. Plusieurs fûts peuvent être placés dans une caisse en carton, de sorte que le poids brut du colis soit de 26 kg. Dans ce cas, le colis relève de l'exemption relative à l'emballage en quantité limitée ADR.

Quantité exceptée par unité de transport

La même matière, PEINTURES, peut aussi être emballée dans des fûts de 100 litres. Dans ce cas, la quantité maximale pouvant être transportée sous exemption est de 300 litres, car elle est considérée comme une quantité réduite par unité de transport et reste dans les limites imposées par la législation.

Comment calcule-t-on les points des marchandises dangereuses ?

Le total maximal de points d'un transport ne peut pas dépasser 1000 points. En cas de transport de marchandises dangereuses différentes, le total de points (1000 p/transport) est donné par la somme des points correspondant à chaque catégorie de marchandise, calculés selon la formule :

Quantité de matière/cat. de transport x facteur de risque = points/cat. de transport, où :

• La catégorie de transport de chaque matière figure dans la col. (15) du tableau A du chap. 3.2 de l'ADR (vol. I, page 251).
• Le facteur de risque de chaque matière est indiqué au chapitre 1.1.3.6.4.1. Le facteur de risque diffère d'une catégorie de transport à l'autre, comme suit :

1. Catégorie de transport 1 : 50
2. Catégorie de transport 1* : 20
3. Catégorie de transport 2 : 3
4. Catégorie de transport 3 : 1
5. Catégorie de transport 4 : pas de facteur de risque, et toute quantité peut être transportée sous exemption

(Ex. : emballages vides non nettoyés, mais présentant des traces de matières dangereuses)

*Valable pour les numéros ONU 0081, 0082, 0084, 0241, 0331, 0332, 0482, 1005 et 1017.

L'accord ADR peut être consulté et téléchargé à partir du lien : https://www.adradviser.ro/acordul-adr

Emballage en quantité limitée vs quantité exceptée par unité de transport ADR

Dans le tableau ci-dessous, vous trouverez toutes les particularités des deux types d'exemptions, afin de vous offrir une vue d'ensemble des deux méthodes de transport des marchandises dangereuses.

Conclusion

L'ADR prévoit donc deux types d'exemptions qui peuvent être utilisées pour transporter des quantités réduites de marchandises dangereuses.

Le recours à l'un ou l'autre type d'exemption de transport suppose que l'expédition se déroule dans des conditions strictes. Outre le respect de la législation relative au transport de marchandises dangereuses, il est important que le conducteur du camion adapte sa conduite à la marchandise qu'il transporte.

Aucune des méthodes que nous vous avons présentées n'est meilleure que l'autre. Chaque méthode peut offrir une efficacité maximale, en fonction des besoins du client.

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