Peut-on charger des marchandises ADR et des marchandises générales dans le même véhicule ?

Le chargement en commun de marchandises dangereuses et de marchandises générales (non dangereuses) est une situation fréquente. Est-ce légal ? Risquez-vous une sanction ? Peut-on charger des marchandises ADR et des marchandises générales dans le même véhicule ? Découvrez les réponses documentées dans cet article signé Honexpres !

Peut-on charger des marchandises ADR et des marchandises générales dans le même véhicule ?

Dans cet article, nous n'analysons pas la situation de différentes marchandises dangereuses chargées en commun ; nous traiterons strictement du chargement en commun de marchandises dangereuses et de marchandises générales.

L'Accord ADR ne contient pas d'interdiction de chargement en commun de marchandises dangereuses et de marchandises non dangereuses, mais certaines conditions et dispositions spéciales doivent être respectées lorsque nous transportons des marchandises dangereuses avec certaines marchandises générales ou non dangereuses.

C'est le cas lorsque, pour les marchandises dangereuses qui doivent être transportées avec d'autres marchandises, les dispositions spéciales suivantes figurent dans la col. (18) du tableau A du chap. 3.2 de l'Accord ADR : CV23, CV24, CV25 et CV28. Il faut donc respecter ces dispositions spéciales relatives au chargement des marchandises dangereuses. Nous les détaillons ci-dessous :

Dispositions spéciales relatives au chargement des marchandises dangereuses

CV23 Lors de la manutention des colis, vous devez prendre des mesures spéciales pour éviter que ceux-ci n'entrent en contact avec l'eau.

CV24 Avant le chargement, les véhicules et les conteneurs doivent être nettoyés avec soin et, en particulier, débarrassés de tout débris combustible (paille, foin, papier, etc.)

CV25 Les colis doivent être disposés de manière à être facilement accessibles.

CV28 Voir les dispositions spéciales relatives aux précautions concernant les denrées alimentaires, les autres objets de consommation et les aliments pour animaux.

En ce qui concerne le chargement en commun de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées avec d'autres marchandises dangereuses, il faut tenir compte du fait que le chargement en commun de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées avec tout type de matières et objets explosibles, à l'exception de ceux de la division 1.4 et des n° ONU 0161 et 0499, est interdit.

Emballage et arrimage

Les colis contenant des matières dangereuses et les objets dangereux non emballés seront arrimés par des moyens capables de retenir les marchandises (tels que des sangles de fixation, des traverses coulissantes, des supports réglables) dans le véhicule ou le conteneur. Ils doivent être placés de manière à empêcher tout mouvement pendant le transport. Il est obligatoire d'empêcher tout mouvement susceptible de modifier l'orientation des colis ou de les endommager.

Lorsque des marchandises dangereuses sont transportées avec d'autres marchandises (par ex. des machines lourdes ou des caisses), toutes les marchandises seront solidement arrimées dans les véhicules ou les conteneurs. Cela contribue à empêcher la dispersion des marchandises dangereuses. Le mouvement des colis peut également être empêché en comblant les vides éventuels. Cela se fait au moyen de dispositifs de calage ou par blocage ou arrimage.

Lorsque des dispositifs de retenue tels que des bandes ou des sangles sont utilisés, ceux-ci ne seront pas serrés à l'excès, afin de ne pas endommager ni déformer le colis.

Lorsque des flèches d'orientation sont prescrites, les colis et les suremballages seront orientés conformément à ces marques.

Les marchandises dangereuses liquides seront chargées sous les marchandises dangereuses sèches, chaque fois que cela est possible.

Précautions concernant les denrées alimentaires, les autres objets de consommation et les aliments pour animaux

Lorsque la disposition spéciale CV28 est indiquée pour une matière ou un objet dans la colonne (18) du tableau A du chapitre 3.2, il faut prendre des précautions concernant les denrées alimentaires, les autres objets de consommation et les aliments pour animaux , comme suit :

Les colis, ainsi que les emballages vides non nettoyés, y compris les grands emballages et les grands récipients pour vrac (GRV), munis d'étiquettes conformes aux modèles :

• n° 6.1

ou

• b

et

• ceux munis d'étiquettes conformes au modèle n° 9, qui contiennent des matières des n° ONU :

• 2212,
• 2315,
• 2590,
• 3151,
• 3152 ou
• 3245,

ne doivent pas être gerbés ni chargés à proximité immédiate de colis dont on sait qu'ils contiennent des denrées alimentaires , d'autres objets de consommation ou des aliments pour animaux, dans les véhicules, dans les conteneurs et sur les lieux de chargement, de déchargement ou de transbordement.

Lorsque des colis munis de ces étiquettes sont chargés à proximité immédiate de colis dont on sait qu'ils contiennent des denrées alimentaires, d'autres objets de consommation ou des aliments pour animaux, les premiers doivent être séparés des seconds.

Modes de séparation

1. 

   par des cloisons pleines. Les cloisons doivent avoir la même hauteur que les colis munis des étiquettes ci-dessus ;

2. 

   par des colis qui ne sont pas munis d'étiquettes conformes aux modèles n° 6.1, 6.2 ou 9, ou par des colis munis d'étiquettes conformes au modèle n° 9 mais qui ne contiennent pas de matières des n° ONU 2212, 2315, 2590, 3151, 3152 ou 3245 ; ou

c. par un espace d'au moins 0,8 m, sauf si les colis munis des étiquettes ci-dessus sont pourvus d'un emballage supplémentaire ou sont entièrement recouverts (par exemple par une feuille, un carton de recouvrement ou d'autres mesures).

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